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Est
Est-Ouest
Nord
Nord-est
Nord-ouest
Nord-Sud
Ouest
Sud
Sud-est
Sud-ouest
Distance Voie Express
Km
Bien soumis à l'encadrement des loyers
Oui
Non
Indifférent
Loyer de base
EUR
Loyer de référence majoré (loyer de base à ne pas dépasser)
EUR / mois
Charges forfaitaires
EUR
Date remise estimation
Mode d'estimation
Loyer Charges comprises
Loyer Hors charges
Net vendeur
Prix de vente
Durée restante
année(s)
Honoraires visite, dossier, acte (locataire)
EUR
Hono négo et entremise (Bailleur)
EUR
Hono négo et entremise (Locataire)
EUR
Honoraires visite, dossier, acte (bailleur)
EUR
Régime fiscal
Cession de Parts
Contribution Revenus Locatifs
Droits d'enregistrement
Hors droit
Hors TVA
non assujetti à la TVA
Transfert actions
TVA
TVA en sus
Numéro Séquestre
Cotisation fonds travaux
Détail procédure
Quote part de charges
Type Bail
Bail à construire (hors loi 89)
Bail administratif (hors loi 89)
Bail civil (hors loi 89)
Bail commercial
Bail commercial 10 ans
Bail commercial 12 ans
Bail commercial 3/6/9
Bail commercial 6/9
Bail commercial 9 ans ferme
Bail de sous-location (Loi 89)
Bail de stationnement / parking
Bail dérogatoire (Loi 89)
Bail dérogatoire de courte durée (Loi 89)
Bail emphytéotique (hors loi 89)
Bail en extinction
Bail habitation (Loi 89)
Bail loi 48 (hors loi 89)
Bail meublé résidence principale (Loi 89)
Bail mixte (Loi 89)
Bail professionnel
Bail verbal (hors loi 89)
Convention d'occupation précaire (hors loi 89)
Meublé hors résidence principale (hors loi 89)
Usufruit
Surface estimée
m2 environ
Surface construite
m2 environ
Surface terrain
m2
Forme Toiture
Autre
Toit blanc avec béton
Toit en bâtières
Toit mansarde
Toit pente
Toit plat
Toit plat avec bois
Toit plat avec roofing
Toiture composée
Neuf - Ancien
Ancien
Neuf
Récent
Vis à Vis
Oui
Non
Indifférent
Construction
Bardage
Béton
Béton cellulaire
Bio-brique
Bois
Bois + Brique
Brique
Colombages
Crépis
Enduit
Granit
Mâchefer
Marbre
Meulière
Monobloc
Mosaïque
Ossature bois
Ossature bois
Ossature métallique
Parpaing
Parpaing + Brique
Pierre
Pierre de Paris
Pierre de taille
Pierre et brique
Pierre et Parpaing
Pierre et terre
Préfabriqué
Terre
Torchis
Travertin
Type de Stationnement
Couvert
Extérieur
Extérieur et couvert
Garage Double
Garage Fermé
Garage Simple
Sous-Sol
Nombre places parking
Nombre garages/Box
Commentaires internet
Piscine
Oui
Non
Indifférent
Accès PMR
Oui
Non
Indifférent
Climatisation
Oui
Non
Indifférent
Panneau Solaire
Oui
Non
Indifférent
Hauteur à démolir
Surface à démolir
m2
Réglt particulier lotissement
Oui
Non
Indifférent
Certificat d'urbanisme
Oui
Non
Indifférent
Téléphone
Non
Oui
Possible
Eaux pluviales
Non
Oui
Possible
Eaux usées
Non
Oui
Possible
Type de zone
Afu
Agglomération
Centre ville
Hors agglomération
ZAC
ZAD
ZIF
Zone artisanale
Zone industrielle
Zone rural
ZUP
Emplacement compteur, assainisse
Contenance (total)
Origine de l'information
Agent d'affaires
Autre
Client
Institutionnels (CCI, mairie,...)
Partenaire, réseau
Pétroliers
Promoteur
Prospect
Contenance (total)
Vente par le propriétaire
Oui
Non
Indifférent
Répartition des honoraires Skarabée
Géomètre
Nom section cadastrale
Lieu dit cadastre
Contenance
Garantie Décennale
Oui
Non
Indifférent
Date achèvement travaux
Vente aux enchères
Oui
Non
Indifférent
Concerné par un Etat des Risques et Pollutions (ERP)
Oui
Non
Indifférent
Date d'établissement Etat des Risques et Pollutions(ERP)
Date Diagnostic Gaz
Date Diagnostic Elect
Url média Rhinov
Titre Fiche Commerciale
Texte Fiche Commerciale
Diagnostic de performance énergétique (10 ans)
Signalétique
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
ERP - Etat des risques et pollution (6 mois)
Accessibilité
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Loyer
Amiante - pour les constructions avant le 01/07/1997 (Si négatif : sans limite de validité et si positif préconisations à suivre)
Stationnement
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Prix d'achat
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Repérage présence termites - selon la zone
Travaux à prévoir
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Etat Extérieur
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Constat des risques d'Exposition au plomb pour les biens d'habitation construits avant le 01/01/1949 (illimité si négatif et 1 an si positif)
Matériel à prévoir
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen ? Remédiable
Autres coûts
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen ? Remédiable
Diagnostic nuisance sonore aérienne
Etat de l'installation intérieure de gaz pour les installations intérieures de gaz de + de 15 ans (3 ans)
Etat général
Bon - Favorable
Mauvais - Irrémédiable
Moyen - Remédiable
Commentaires
Revalorisation rente
%
Etat de l'installation intérieure d'électricité pour les installations intérieures d'électricité de + de 15 ans (3 ans)
Mesurage Loi Carrez pour les copropriétés (sans limite de validité tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)
Diagnostic parasite
Commentaires
Valeur vénale
EUR
Etat de l'installation d'assainissement - Collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)
Etat de l'installation d'assainissement - non collectif (préconisations à suivre en fonction du compte rendu)
Autres
Titre de propriété (complet)
Justificatif d'identité (copie carte d'identité, passeport)
Justificatif de domicile (copie facture EDF,...)
Livret de famille
Taxe d'habitation
Taxe foncière
Sexe tête 1
Facture de consommation d'énergie (EDF, GDF,fioul...)
La liste du mobilier et matériels divers restant (hors cuisine aménagée et équipements intégrés)
Facture et/ou contrat entretien chaudière (si chauffage individuel)
Attestation ramonage
Pouvoir(s) du représentant de la personne morale Vendeur (si mandant société ou association)
Procuration du représentant de l'indivision (si les mandants sont en indivision)
Extrait Kbis de moins de 3 mois
Statuts de la société
PV AG de la société
Autorisation écrite du locataire pour visite
Sexe tête 2
Congé adressé par le propriétaire
Congé adressé par le locataire
Bail et avenants éventuels (si le bien est vendu loué)
Attestation successorale (en cas de succession, donation, adjudication, etc ...)
Autres
Extrait du POS ou du PLU
Plan cadastral
Attestation de déclaration de puits ou forage
Attestation dommages / ouvrages (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)
Certificat de conformité (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)
Certificat de conformité du réseau collectif d'assainissement
Contrat d'affichage
Déclaration d'Achèvement des Travaux (DAT)
Déclaration de Travaux (DT)
Facture vidange des fosses septiques
Permis de construire (si résidence de - 10 ans et agrandissements ou travaux nécessitant des autorisations)
Plan Maison
Règlement et cahier des charges du lotissement
Assurances constructeurs / artisans (garanties décennales)
Adresses constructeurs/artisans
Règlement de lotissements
Autres
PV d'assemblée générales (les 3 derniers)
DTA et fiche synthétique
Convocation et ordre du jour prochaine AG (si proche de l'AG annuelle et si convocation déjà reçue)
Pré Etat daté
PV d'Assemblée Générale Extraordinaire (si décisions urgentes de travaux)
Règlement de copropriété et état descriptif de division ainsi que les actes les modifiant s'ils ont été publiés
Appels de Fonds trimestriels (les 4 derniers)
Décompte des charges de copropriété (dernier décompte approuvé)
PV de réception de l'appartement (si résidence de - 10 ans)
Carnet d'entretien de l'immeuble
Autres
Certificat d'urbanisme
Plan cadastral
Matrice cadastrale
Document d'arpentage
Déclaration préalable
Copie du permis d'aménager
Arrêt autorisant la vente anticipée des lots
Déclaration d'achèvement des travaux
Devis comprenant le coût global de la division
Arrêté autorisant le lotissement
Dépôt de pièces du lotissement auprès du notaire
Autorisation de cession anticipée des lots
Statuts de l'association syndicale
Règlement de lotissement
Cahier des charges
Garantie financière accordée au lotisseur pour la finition des travaux
Plan de masse
Plan de division
Plan des réseaux
Justificatifs de revenus (Avis d'imposition, 3 derniers bulletins de salaire
Justificatifs du prêt immobilier
Justificatifs de l'épargne
Autres diagnostics et certificats
Autres pièces nécessaires à la constitution du dossier
Autres pièces nécessaires pour une maison
Autres pièces nécessaires pour une copropriété
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